Achats — Disponibilité des produits de ce Site Internet
Vous n’avez pas besoin de vous enregistrer en ligne pour visiter le Site Internet ou y
acheter des produits. Cependant, en vous enregistrant et en créant votre compte,
vous pourrez pleinement profiter de notre Site Internet. Effectuer vos achats sera non
seulement plus simple, mais l’ensemble de votre expérience sur notre site deviendra
de plus en plus personnalisée.
En créant un compte, vous pouvez aussi sauvegarder les informations relatives à
votre carte bancaire pour un paiement plus simple et plus rapide, tenir un carnet
d’adresses, consulter votre historique de commandes et éditer des informations de
facturation ou de livraison.
Lorsque vous vous inscrivez ou effectuez des achats sur ce Site Internet, il vous sera
demandé de fournir certaines informations telles que votre nom, votre numéro de
téléphone et votre adresse électronique. Il vous sera également demandé de fournir
les détails correspondant à une carte de crédit ou de débit valide (ou tout autre mode
de paiement autorisé par les présentes Conditions de Vente) que vous êtes
légalement en droit d’utiliser. Nous nous réservons le droit de demander des preuves
de facturation supplémentaires lorsque nous le jugeons nécessaire. Vous
garantissez que toutes les informations que vous nous fournissez à tout moment sont
vraies, exactes et complètes.
L’ensemble des informations personnelles que vous fournissez lorsque vous utilisez
le Site Internet seront utilisées conformément à notre Politique de Protection des
Données Personnelles et à la législation en vigueur.
En passant une commande sur ce Site Internet, vous garantissez que vous avez au
moins dix-huit (18) ans et que vous êtes en mesure de passer des contrats juridiques
contraignants.
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Panier et Liste de vœux
Le panier contient les produits que vous avez choisi d’acheter pendant votre
shopping. Les produits placés dans votre Panier seront conservés jusqu’à ce que
vous les achetiez, les supprimiez ou les déplaciez dans votre Liste de vœux. Ils
seront conservés même après votre déconnexion du Site Internet, sauf s’ils
deviennent indisponibles avant que vous ne finalisiez vos achats, auquel cas ils
seront automatiquement supprimés de votre Panier.
Votre Liste de vœux vous permet de sauvegarder le détail des produits que vous
pensez acheter. Cette fonction sauvegarde votre sélection même après votre
déconnexion du Site Internet. Vous pouvez ainsi facilement retrouver et acheter vos
produits préférés plus tard. Les produits seront conservés dans votre Liste de vœux
jusqu’à ce qu’ils soient déplacés vers votre Panier ou supprimés.
Veuillez noter que les produits placés dans votre Panier ou dans votre Liste de vœux
ne vous sont pas réservés. Ils resteront disponibles à l’achat par d’autres clients
jusqu’à soumission et confirmation de votre commande conformément aux présentes
Conditions de Vente.
 
Effectuer un achat
Afin d’acheter un produit par le biais du Site Internet, vous devez d’abord le placer
dans votre Panier puis indiquer que vous souhaitez l’acheter en vous rendant à la
section Paiement de ce Site Internet et, saisir les informations correspondantes
demandées. Vous pourrez revoir votre commande, vérifier le prix total de celle-ci,
contrôler les informations que vous avez soumises et corriger toute erreur de saisie
avant de confirmer vos achats. Enfin, vous devrez confirmer que vous avez lu et
acceptez les présentes Conditions de vente.
Une fois votre commande passée, nous vous enverrons un email à l’adresse
électronique que vous nous avez fournie, confirmant votre commande et détaillant le
ou les produits commandés. La langue du contrat sera le français.
Nous nous réservons le droit de rejeter les commandes de tout client avec lequel
nous sommes actuellement en litige concernant une précédente commande. Nous
pouvons annuler toute commande si nous suspectons toute activité frauduleuse et

pouvons refuser de traiter des commandes de clients ayant des antécédents de
commande frauduleuse.
Lorsque nous vous enverrons la confirmation d’expédition de votre ou de vos
produits, nous y joindrons une facture électronique correspondant à votre
commande. Veuillez noter que nous n’émettons pas de facture papier.
 
Produits proposés sur ce Site Internet
Si l’un des produits que vous avez commandés est exceptionnellement indisponible,
nous vous en informerons dans un délai de sept (7) jours à compter de la réception
de votre commande. Nous vous proposerons, dans la mesure du possible, de
commander un produit différent du même genre ou d’annuler votre commande. Si
vous décidez d’annuler votre commande, votre carte de crédit ne sera pas débitée et,
si tel est déjà le cas pour votre carte de débit, vous serez intégralement remboursé.
Nous avons fait de notre mieux pour faire en sorte que les couleurs et tissus des
produits apparaissent sur le Site Internet aussi précisément que possible.
Cependant, chaque ordinateur est différent et nous ne pouvons garantir que les
articles correspondront exactement à leur représentation sur le Site Internet.
Prix
L’ensemble des prix affichés sur ce Site Internet sont exprimés en euros et incluent
la TVA au taux en vigueur. L’ensemble de ces prix s’applique uniquement aux achats
effectués dans le Territoire. Si le mode de paiement que vous avez sélectionné n’est
pas exprimé en euros, le prix final des produits que vous achetez sera calculé
conformément au taux de change à la date du traitement de votre paiement par votre
prestataire de services de paiement.
Le prix du service RL Custom Shop varie. La méthode de calcul du prix final vous
sera confirmée avant qu’il ne vous soit demandé de confirmer votre commande.
Les frais de livraison sont calculés conformément la Politique de livraison disponible
sur le Site Internet. Les frais de livraison afférents à votre commande vous seront
présentés avant qu’il ne vous soit demandé de confirmer votre commande

Nous pouvons ponctuellement proposer des promotions pour certains achats ou
clients. N’oubliez pas de lire les conditions de la promotion et de saisir tout Code
promotionnel applicable sur la page de paiement ou la page de vérification de votre
commande. Si votre Code promotionnel est valide, votre déduction s’affichera dans
le résumé du paiement. Un seul Code promotionnel par commande est accepté.
Veuillez noter que nous nous réservons le droit d’annuler des commandes en cas
d’utilisation d’un Code promotionnel non autorisé. Un Code promotionnel ne peut
être rétroactivement appliqué aux commandes déjà passées.
Suivi de commande et livraison
Nous nous efforçons d’expédier vos achats dans un délai d’un (1) à deux (2) jours
ouvrés après confirmation de votre commande (le samedi, le dimanche et les jours
fériés ne sont pas des jours ouvrés) et livrer votre commande conformément aux
délais prévus dans notre Politique de Livraison. Politique de Livraison. Chaque
adresse de livraison que vous nous indiquez, y compris les adresses de destinataire
de cadeau, est considérée comme étant une commande séparée et se trouve
soumise aux frais de livraison applicables. La personnalisation d’un produit demande
une durée de traitement supplémentaire pour la totalité de votre commande et la
livraison des commandes comprenant des produits RL Custom Shop peut ainsi
prendre plus de temps.
Une fois votre commande passée, nous vous adresserons un email avec
confirmation des détails de votre commande et du mode de livraison choisi. Votre
Historique de commandes sur le Site Internet énumère le statut actuel des
commandes en cours. Vous pouvez vérifier le statut de votre commande dans la
rubrique Historique de commandes de Mon compte ou l’option Suivre vos
commandes. Vous pouvez également nous contacter. Nous vous enverrons un
courriel de confirmation lorsque votre commande sera prête à être expédiée.
Une signature vous sera demandée pour l’ensemble des produits livrés depuis le Site
Internet. À la livraison, l’ensemble des risques et responsabilités relatifs aux produits
que vous avez achetés sur le Site Internet vous sont transférés. Si vous avez acheté
un produit pour l’offrir à un tiers, vous acceptez que la signature d’une personne à
l’adresse de livraison donnée constitue la preuve de la finalisation de votre
commande.

Pour des raisons de sécurité, 7thart ne peut ni expédier de commande vers des
boîtes postales ni accepter de commande lorsque l’adresse de livraison personnelle
est impossible à identifier. Les politiques de 7thart ne permettent pas la
réexpédition des produits et, par conséquent, nous ne pouvons assurer l’expédition
vers une adresse associée à une « entreprise de transport de fret ».
 
Droit d’annulation de commande et Retours
Vous pouvez annuler votre commande à tout moment dans un délai de trente (30)
jours civils suivant la réception du produit. Pour de plus amples renseignements sur
nos conditions relatives aux retours et la manière d’annuler une commande, veuillez
consulter nos Conditions relatives aux retours.
Nous pouvons refuser les retours si les produits sont souillés, si des signes indiquent
qu’ils ont été portés, si les étiquettes ont été retirées ou si la bande protectrice a été
retirée. Nous pouvons sinon minorer tout remboursement qui vous est dû au titre de
la perte de valeur d’un produit que vous retournez, si cette perte est le fruit d’une
manipulation ou d’une utilisation inutile de votre part.
Nous engagerons des poursuites à l’encontre de toutes les activités frauduleuses, y
compris, mais sans s’y limiter, toute tentative de contre-passer ou d’obtenir le
remboursement d’une facture valide pour une commande ayant été correctement
finalisée et livrée et non soumise à un droit de retour. Relation Clientèle
Pour toute question, tout commentaire ou toute réclamation concernant les produits
que vous avez commandés, veuillez nous contacter via la messagerie mail :
Généralités 
Les titres des clauses sont uniquement donnés pour votre convenance et n’affectent
en rien l’interprétation des présentes Conditions de Vente. Les présentes Conditions
de Vente constituent l’accord intégral entre vous et 7thart concernant l’achat de
produits depuis le Site Internet et remplacent l’ensemble des communications
préalables.
Si une stipulation des présentes Conditions de Vente s’avère illégale, nulle ou
inapplicable, quelle qu’en soit la raison, alors cette stipulation sera considérée

comme séparable de ces Conditions de Vente et n’affectera en rien la validité et la
mise en application des autres stipulations.
Tout manquement ou retard de notre part quant à l’application (en tout ou partie)
d’une stipulation des présentes Conditions de Vente ne saurait être interprété
comme une renonciation à nos droits ou recours.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions de Vente seront régies par le droit français. Les présentes
Conditions de Vente seront régies par le droit français. Tout litige survenant au titre
de ou en rapport avec les présentes Conditions de vente (y compris tout litige non
contractuel) sera soumis à la juridiction non exclusive des tribunaux français, sous
réserve cependant, que ce qui précède n’affecte pas le droit de l’une ou l’autre partie
d’engager des poursuites auprès de tout tribunal compétent en vertu du droit
procédural applicable.
LIVRAISON ET MODES D’ENVOI
Mode et délai de livraison
7thart.fr met tout en œuvre afin d’honorer les délais de livraison selon les
modes d’envois suivants :
Standard : arrive en 5 jours ouvrés

Les samedis, dimanches et jours fériés ne sont pas considérés comme des
jours ouvrés.
Certaines zones étant plus isolées, nous ne pouvons pas garantir une livraison dans
les délais indiqués – Veuillez contacter notre service Relation Clientèle si vous
pensez être concernés. Il vous sera demandé d’indiquer un numéro de téléphone sur
la page Adresses au moment du règlement. Ceci est important au cas où le livreur a
besoin d’informations complémentaires nécessaires à la livraison. Il vous sera
également demandé de fournir une adresse email à laquelle nous vous enverrons la
confirmation de votre commande ainsi que la confirmation d’expédition. Un digicode
peut vous être demandé pour faciliter la livraison. Les livraisons sont effectuées du

lundi au vendredi de 8h00 à 18h00 et le livreur demandera une signature. Veuillez
fournir une adresse où vous pourrez être présent le jour de la livraison.
Les délais de livraison dépendront de la disponibilité des produits et de l’autorisation
de paiement. Les horaires de livraisons dépendront également de l’adresse de
livraison du colis.